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Juin 2004

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Débat

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27 - 2004, DU 70 - Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du PLU dans la Z.A.C. - A.pprobation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.-EST Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

82 - QOC 2004-369 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la réalisation d'une promenade plantée sur l'emprise S.N.C.F. dénommée "coulée verte 16e" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

117 - 2004, PP 52 - Modification de la délibération n° 2002 PP 38, en date des 18 et 19 mars 2002, modifiée portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris.Vœu déposé par Mmes Véronique DUBARRY, Marie-Pierre MARTINET, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux missions des A.S.P. et des agents de la Ville de Paris chargés d'un service de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

90 - QOC 2004-377 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'implantation de nouvelles fontaines à boire dans la Capitale Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

87 - QOC 2004-374 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de nouvelles écoles Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

145 - 2004, PJEV 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part, un marché de maîtrise d'œuvre avec le groupement François GRETHER, architecte urbaniste mandataire, Jacqueline OSTY, paysagiste, Omnium Général d'Ingénierie, Bureau d'études techniques et, d'autre part, de signer des marchés sur appel d'offres pour la passation de prestations intellectuelles, (mission de contrôle technique, d'organisation pilotage et de coordination des études et des travaux, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, d'assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage) en vue de la création d'un parc paysager sur le secteur "Clichy-Batignolles" (17e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

100 - QOC 2004-327 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Denis BAUPIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le classement au titre des monuments historiques des ouvrages restants de l'ancien réseau des sources du nord Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

163 - 2004, JS 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés article 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2004-2005 Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

129 - 2004, DLH 149 - DDEE 81 - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer un permis de construire, un permis de démolir et toutes demandes d'autorisations nécessaires pour la réalisation de locaux d'activités économiques dans l'immeuble communal situé 168 bis - 170, rue Raymond-Losserand (14e). - Déclassement du domaine public de l'immeuble communal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cour commune avec l'association Ascher. - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. en vue de la mise en œuvre de ce programme d'activités. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "Prêt projet urbain" à contracter par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des dépôts et consignations Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

98 - QOC 2004-386 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur les réflexions à mener pour améliorer l'information des Parisiens dans le cadre d'une utilisation plus partagée du mobilier urbain Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

10 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

139 - Vœu déposé par M. Pierre CHARON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'autorisation donnée à tous les deux-roues de circuler sur les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

108 - 2004, DAC 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fanfare décadente" (18e) une convention d'occupation d'une emprise de 12.900 mètres carrés de la cour du Maroc dans le 18e arrondissement du 1er janvier au 31 décembre 2004 et une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 80.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

46 - QOC 2004-332 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le vœu émis par le conseil de quartier "Alleray-Procession", d'être tenu informé du projet architectural concernant la restructuration du conservatoire Frédéric Chopin (15e) avant son adoption définitive Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

38 - Vœu déposé par M. AIDENBAUM et les membres de la majorité du 3e arrondissement relatif à l'opération immobilière de la Résidence des Arquebusiers Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

78 - QOC 2004-365 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'immeuble situé 64, rue de Varenne (7e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

169 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au versement de la subvention contractuelle versée aux caisses des écoles Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

63 - QOC 2004-350 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour faire respecter avec équité la réglementation concernant l'occupation des trottoirs par des objets encombrants Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

135 - 2004, DVD 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Spie autocité" une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "Meyerbeer" implanté sous la rue de la Chaussée-d'Antin (9e) pour une durée de 10 ans.2004, DVD 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du parc auto Ambroise-Paré une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Alban Satragne Magenta" (10e) pour une durée de 15 ans Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

160 - 2004, ASES 52 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'année 2004, à l'association "Les Fraises des bois" pour le fonctionnement d'un établissement multi-accueil situé au 8, passage des Taillandiers (11e). - Montant : 29.191 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004