JUIN 2004

177 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

54 - QOC 2004-340 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le devenir de la "Maison des ensembles", 6, rue d'Aligre (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

91 - QOC 2004-378 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant le nombre d'accidents impliquant des deux-roues Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

29 - 2004, DU 80 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). - Approbation de la modification du PLU. - Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.P.A Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

86 - QOC 2004-373 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dangers que représentent pour les personnes handicapées, les séparateurs installés sur la chaussée et les mesures envisagées en faveur de leur sécurité Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

66 - QOC 2004-353 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la recrudescence de manifestations et rassemblements place Joachim-du-Bellay (1er) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

168 - 2004, DPA 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale du 20e arrondissement qui sera implantée Z.A.C. "Porte des Lilas", lot "K", 2 à 12, rue Paul-Meurice et 1 à 7, rue des Frères-Flavien (20e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

37 - Vœu n° 23 déposé par le groupe U.M.P. relatif aux critères d'attribution par la Mairie de Paris des logements sociaux de l'O.P.A.C. dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

11 - I - Question d'actualité posée par M. PERNIN, au nom du groupe U.D.F., à M. le Maire de Paris relative à la mise en place des bateaux-bus et de leur mode d'utilisation Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

85 - QOC 2004-372 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le réaménagement de la desserte située en haut de l'avenue Carnot (17e) pour un meilleur accueil des touristes étrangers Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

35 - 2004, DLH 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l'immeuble communal sis 152, rue de Crimée, 1, rue de Thionville (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

148 - 2004, PP 53 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police, option administration générale.2004, PP 54 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police.2004, PP 55 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police.2004, PP 57 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'adjoint technique de la Préfecture de police.2004, PP 58 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 59 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien de classe exceptionnelle à la Préfecture de police.2004, PP 67 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise de la Préfecture de police.2004, PP 68 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.2004, PP 69 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police.2004, PP 70 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la Préfecture de police.2004, PP 71 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police.2004, PP 72 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 73 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours interne pour l'accès à l'emploi de conseiller socio-éducatif de la Préfecture de police. 2004, PP 74 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la Préfecture de police.2004, PP 75 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'éducateur de jeunes enfants à la Préfecture de police.2004, PP 76 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la Préfecture de police.Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux dispositions régissant divers examens et concours de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

7 - 2004, DF 20 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 21 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 22 - Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DF 23 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DMG 27 - Compte administratif du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DMG 28 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Service des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DPE 48 - Budget annexe de l'Assainissement. - Compte administratif et compte de gestion 2003.2004, PP 78 - Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).2004, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003.Vœu déposé par le groupe U.M.P. tendant à une transmission plus rapide des demandes de remboursement au titre des crédits en double inscription des Etats spéciaux des arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

19 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place de CICA consacrés spécifiquement à la question des développements sectaires Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

17 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

143 - 2004, DPA 127 - Approbation de la Méthode pour la Qualité Environnementale dans le Grand Projet de Renouvellement Urbain Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

68 - QOC 2004-355 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état précis du personnel présent en proportion du nombre de berceaux affiché en temps effectif pour chaque crèche à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

65 - QOC 2004-352 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du parcours qu'empruntera la Flamme olympique le 25 juin prochain Débat / Conseil municipal / JUIN 2004