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Juin 2004

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parrains par'mille" une convention de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 190]

G - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/ 42 106 relatif à la construction du collège Edgar Varèse, rue Edgar-Varèse et Adolphe-Mille (19e) ayant pour effet de transférer le contrat à l'entreprise BAGOT, d'allonger le délai d'exécution et d'augmenter le montant des travaux, et du contrat de transaction conclu avec la société BAGOT, visant à l'indemniser des préjudices subis du fait de l'ajournement des travaux suite à l'annulation du permis de construire. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant et le contrat de transaction correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DPA 47]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 170]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DPA 47]

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2004. - Soldes 2003 pour ces mêmes organismes. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 156]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mutualité sociale agricole d'Ile-de-France une convention de délégation de compétences et de gestion du revenu minimum d'insertion. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 197]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf" (11e) lui attribuant une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.600 euros au titre de 2004. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 114]

G - Acceptation de la succession de Madame Adrienne Berger. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 26]

G - Chantiers de solidarité internationale 2004 : Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Léo Lagrange Ile-de-France" pour l'organisation de sept chantiers, en direction de jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 217]

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2004 (2e trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 AJ 8]

G - Mainlevée partielle d'hypothèque relative à une garantie d'emprunt accordée par le Département de Paris à l'association "Association nationale de réinsertion sociale" pour l'achat d'un appartement situé 18, avenue Victoria (1er). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 112]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 13 novembre 2003 avec l'association "S.O.S. Drogue International" en vue de l'attribution d'une subvention départementale de 55.000 euros pour 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 35]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention avec l'"Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements" (ARCAT) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 97.470 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 163]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.604 euros à l'Association "TURBULENCES !" (15e), au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 135]

G - Subvention à l'Ecole Normale Supérieure, 45, rue d'Ulm (5e) pour la rénovation de la salle Jules Ferry. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DASCO 37]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Autisme 75-Centre Ile-de-France" pour le financement du fonctionnement de l'association et de son centre de loisirs. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 90]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) à 30.000 euros au titre de l'exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 133]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 11.000 euros à l'association "Journée nationale de l'audition" au titre de l'année 2003 (6e Journée nationale de l'audition). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 123]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 R. 8]

G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France, pour l'exercice 2003 concernant les opérations du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DF 8]