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Juin 2004

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 18]

G - Conventionnement de l'association "EGEE" pour la tenue d'une permanence à la Maison du développement économique et de l'emploi du 14e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 11]

G - Subvention de fonctionnement à l'association "Enter" 107, rue de Sèvres (6e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 169]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Association de préfiguration de la régie du 13e arrondissement, avec l'Association pour la régie de quartier Chapelle et avec l'Association de préfiguration de la régie de quartier Saint-Blaise-Charonne, la convention-type d'aide au démarrage. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Union régionale des entreprises d'insertion d'Ile-de-France (UREI) (2e) une convention visant le développement des structures d'insertion par l'activité économique à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 15]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association des Cigales de Paris, une convention relative au développement de la création d'entreprises. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation d'un montant de 30.490 euros à l'Association "Les Papillons Blancs - APEI 75" Association Parisienne des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales située 44, rue Blanche (9e), au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 143]

G - Mise en place de nouvelles permanences associatives dans les Maisons du développement économique et de l'emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 4-1°]

G - Approbation de la passation avec la Société d'aménagement et de gestion immobilière (S.A.G.I.) d'une convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une "pépinière" dédiée aux entreprises des biotechnologies (santé humaine) au sein de l'hôpital Cochin, 24, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - Autorisation de la signature avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) d'une convention de transfert de gestion du terrain d'assiette de la "pépinière". - Autorisation donnée à la S.A.G.I. de déposer une demande de permis de construire afférent à ce programme d'activités économiques. - Participation financière du Département de Paris au financement de l'opération. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 34]

G - Mise en place de nouvelles permanences associatives dans les Maisons du développement économique et de l'emploi. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DDEE 4-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Collectif La Fourche", 128, rue Legendre (17e), pour l'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 13.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 82]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec l'association "Alternathiv" (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 35.063 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 103]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre 01/42-531, signé avec l'agence d'architecture Jean-Baptiste LACOUDRE, relatif à la restructuration du collège départemental Jean Moulin 75, rue d'Alésia (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DPA 46]

G - Compte d'investissement du Département de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DF 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 13.000 euros à l'association "CAP sport art aventure amitié" (CAP - S.A.A.A.) située 37, rue Duranton (15e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 75]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 R. 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l'association "Horizons" sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 138]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 décembre 2002 avec l'association "Compagnons de la Nuit", 15 rue Gay Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service "La Moquette" géré par l'association pour l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 132]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros attribuée à l'association "Fédération Française SESAME AUTISME" (13e) pour le financement du colloque intitulé "les personnes autistes à la conquête de leurs droits". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 121]

G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer un marché public de travaux complémentaires à réaliser dans le cadre de la 1ère tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques Decour, 12 avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DASCO 36]