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Juin 2004

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris" en vue de l'attribution d'une participation de fonctionnement de 22.800 euros pour l'exercice 2004 pour une action d'insertion professionnelle en faveur de toxicomanes précarisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 98]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 avec la "Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix" en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 99.092 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 171]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris " - 28, place Saint-Georges (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 168]

G - Subvention au CROUS de Paris pour la monétisation des restaurants Bichat, Censier et Châtelet dans le cadre de la mise en place de la carte unique étudiante et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DASCO 27]

G - Compte général des recettes et des dépenses de fonctionnement du Département de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DF 7]

G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 45.000 euros à l'association "l'Arche à Paris" pour l'ouverture d'un foyer de vie. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 111]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Cabinet ISAMBERT l'avenant au bail de locaux sis 91, rue Blomet (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 128]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DASCO 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec les associations "Promes", sise 18, rue de Tanger (19e), et "Femmes relais 20e", sise 71, rue des Amandiers (20e), pour permettre l'intervention de médiateurs socioculturels dans les centres de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 155]

G - Subvention à l'Université Paris-Dauphine, place du Maréchal de Lattre de Tassigny (16e) pour la restructuration et la rénovation de la bibliothèque d'étude. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DASCO 28]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Emmaüs" (1er) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros pour son programme d'éducation communautaire à la santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 172]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention signée le 10 avril 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.490 euros à l'association "Personimages" située 91, rue Vercingétorix (14e) au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 44]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 R. 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée entre le Département de Paris et le "Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS)" en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 76.225 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 100]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la couverture du bâtiment départemental mis à disposition du Samu social, 67, rue Pierre-Brossolette, 92120 Montrouge, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 DPA 33-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre Français de Protection de l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 157]

G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 60.000 euros à l'Association gestionnaire du Centre ressources autisme d'Ile-de-France (CRAIF). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 6]

G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre Psychothérapique du Glandier au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 176]

G - Fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes de l'Association nationale de réadaptation sociale (ANRS), 66, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 220]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Entraide Notre Dame de Grace de Passy" (16e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2004 [2004 ASES 117]