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Juin 2004

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Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 74]

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 80-2°]

Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant global de 2.756 euros en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 130]

Rectification d'erreur matérielle du projet 2003 DPVI 20 - DJS 282 - Convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension d'un service de restauration et d'aménagement de locaux pédagogiques à l'école élémentaire 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 131]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Onzième Évènements", située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 130]

Vœu relatif au fonctionnement du SAMU SOCIAL situé 66 boulevard Richard Lenoir (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la S.A. EXACO Cabinet Conseil. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DRH 44]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de parkas marines destinées aux agents de différentes directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DMG 35]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 68]

Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2002. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DF 18]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 3 rue du Helder (9e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 115-3°]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 104]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 208]

Vœu relatif aux missions des ASP et des agents de la Ville de Paris chargés d'un service de police. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 132]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPVI 22]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis de Ches Panses Vertes", 24, rue Saint-Leu, 80000 Amiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 54]

Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux de voirie et d'éclairage relatifs à l'aménagement de la partie est de l'avenue de la porte de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 133]

DDEE 81 - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier communal situé 168 bis-170, rue Raymond-Losserand (14e). - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer un permis de construire, un permis de démolir et toutes demandes d'autorisations nécessaires pour la réalisation de locaux d'activités économiques dans l'immeuble communal situé 168 bis-170, rue Raymond-Losserand (14e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cour commune avec l'association ASCHER. - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. en vue de la mise en œuvre de ce programme d'activités. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "Prêt Projet Urbain" à contracter par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 149]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, dépannage, réparation et amélioration) et de vérification réglementaire d'installations techniques et de sécurité dans les équipements publics relevant du budget municipal.- Approbation des modalités de passation des neuf marchés correspondants.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 168]