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Juin 2004

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 9 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er juillet 2004 au 30 juin 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 28]

Subvention de fonctionnement et subvention compensatrice de loyer à l'association Santé Amitié Ville de Paris (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d'objectifs. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DRH 45]

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'Association "La Compagnie Pirate". - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPP 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Cinéfondation". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 53]

Vœu relatif à l'intégration urbaine et sociale du projet de réalisation par la S.A. d'HLM "Le logement français" d'une résidence pour étudiants et ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 110]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un ascenseur handicapés à l'Université, Faculté UER René Descartes, 12, rue de l'École-de-Médecine (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 145]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 246]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 238]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Acte 6", dont le siège social est situé 10-12, avenue Rachel (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 57]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres pour la maintenance, le dépannage les réparations et les améliorations des installations de rafraîchissement dans les établissements municipaux.- Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 144]

Compte de gestion pour 2003, du Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DMG 28]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 R. 14]

Maintien au profit de la société anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" de cinq garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" pour le financement de 260 logements au 16, rue du Port Royal à Trappes (Yvelines).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d'emprunts et la convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 95]

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation d'une convention d'aménagement confiant la réalisation de la Z.A.C. à la SEMAPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 80-4°]

Subvention à l'association "La Forge de Belleville", 23-25, rue Ramponeau (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 292]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Ombre en lumière", 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 177]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la mise en conformité des toitures et terrasses sur divers sites de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPE 34]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des abonnements à des documents scientifiques imprimés et/ou électroniques pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris . - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 49]

Vœu concernant le CAC de la Roquette. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 139]