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Juin 2004

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19 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 2004

6 - 2004, DF 6 G - Compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2003 Débat / Conseil général / JUIN 2004

50 - QOC 2004-336 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de permis de construire autorisés en 2001, 2002 et 2003, ainsi qu'au premier trimestre 2004 Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

6 - Désignation d'une présidente de séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

171 - 2004, DLH 119 - DAC 281 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et d'ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" une convention relative au versement de cette participation et aux modalités d'exercice des droits de réservation. - Conclusion d'un avenant au bail consenti à la SOFERIM.Vœu déposé par M. Roger MADEC, Mme Violette BARANDA, M. Jean VUILLERMOZ et les élu(e)s de la majorité du 19e arrondissement relatif à l'intégration urbaine et sociale du projet de réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

42 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

111 - 2004, SG 48 - Subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan" (18e). - Montant : 4.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

77 - QOC 2004-364 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris au sujet de la subvention de fonctionnement sollicitée par l'association "Inter 7" au titre de l'année 2003-2004, laissée sans réponse à ce jour Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

83 - QOC 2004-370 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur l'état d'avancement des études concernant la restructuration de la piscine Molitor (16e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

43 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

44 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-330 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les fonctions et les activités précises du théâtre "Les Trois Baudets" Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

133 - 2004, DVD 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de services d'enquêtes de circulation sur le réseau viaire de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

116 - 2004, SGRI 26 - Subvention de fonctionnement à l'association "Max Havelaar" (Seine-Saint-Denis) dans le cadre de son projet établi sur 3 axes : la 4e quinzaine du commerce équitable, l'accessibilité des produits et le développement de l'information sur le commerce équitable. - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

76 - QOC 2004-363 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le squat sis rue du Sentier (2e) Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

147 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la nécessité d'une communication du Maire de Paris et du Préfet de police concernant la lutte contre la pollution de l'air Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

113 - Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur le devenir du Palais de la Découverte Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

49 - QOC 2004-335 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au nombre de logements sociaux neufs livrés en 2001 Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

99 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-326 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'utilisation de locaux, du logo d'une mairie d'arrondissement, d'un fichier d'habitants, ainsi que de la mise à disposition d'une fonctionnaire de la Ville de Paris dans le cadre d'une manifestation organisée à la mairie du 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

106 - QOC 2004-384 Question de MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les agents de grande maîtrise de la Ville de Paris et du Département Débat / Conseil municipal / JUIN 2004