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Juin 2005

Conseil Général

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G - Mise en œuvre du programme des “Emplois-Tremplins” à Paris. - Convention avec la Région Ile de France et convention avec le CNASEA. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DDEE 5]

G - Attribution d’une subvention départementale pour 2005 de 55.000 euros à l’association “S.O.S. Drogue International” sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e) pour l’action de “Parenthèse” et “Paradoxes” du centre “Confluences”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 13 novembre 2003 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 109]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Musique et Éveil culturel pour les personnes en Situation de Handicap” (MESH) située 9 rue notre Dame, 95160 Montmorency, pour la mise en œuvre à Paris du SIDVEM, service d’aide à l’intégration de personnes déficientes visuelles dans les lieux d’enseignement de la musique en Ilede France. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 150]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASCO 29]

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2005). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DDEE 37-2°]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris” - 221, rue La Fayette - 75010 PARIS. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 257]

des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DPE 89]

G - Attribution d’une participation de 24.380 euros à l’Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) sis 3 avenue du Stade de France 93218 Saint-Denis la Plaine. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 102]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention triennale avec le “Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)” laquelle prévoit notamment, au titre de l’année 2005, l’attribution d’une subvention de 100 000 euros pour lui permettre de poursuivre les actions qu’il mène en direction des gais, lesbiennes, trans- et bisexuels parisiens et d’Ile-de-France. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 263]

G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DF 5-2°]

G - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DF 5-3°]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’Etat, l’Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE) et l’Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), la convention d’objectifs départementale sur les mesures emploi et insertion. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DDEE 41]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Août Secours Alimentaire”(D 04202), dont le siège social est situé 81, rue Haxo (Paris 20ème), fixant le montant de la subvention du Département de Paris à 52 000 euros au titre de l’exercice 2005 pour son action de distribution de colis alimentaires aux personnes et aux familles parisiennes démunies de Paris durant l’été 2005. Mme Mylène STAMBOULI et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 192]

G - Octroi de la garantie du département de Paris pour l’emprunt contracté par l’Association des groupements éducatifs en vue de la réalisation des travaux de restructuration du Centre éducatif et unités de vie de Ménilmontant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 260]

G - Subvention de fonctionnement de 2.500 euros attribuée à l’association “Parole de chien”, située 33 rue de la Chaussée d’Antin 75009 PARIS au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 60]

G - Vœu sur le maintien des aides facultatives aux futurs salariés sous contrat d’accompagnement. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 V. 9]

G - Fixation des soldes des participations du Département de Paris attribués dans le cadre des conventions au titre de l’exercice 2004, pour le fonctionnement des services de prévention de la maltraitance à enfants, gérés par 3 associations : Olga Spitzer pour son service SOS Familles en Péril, Centre Français de Protection de l’Enfance pour son service CAP Alésia, Jeunesse, Culture, Loisirs et Technique JCLT- pour son service CRICS. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DASES 244]

G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DF 5-1°]

G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne), conformément au budget primitif 2005 du parc approuvé par son conseil d’administration lors de sa séance du 17 décembre 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2005 [2005 DJS 5]