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Juin 2005

Conseil Municipal

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2005, DAC 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.687.581 euros avec l’association du “Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme” et de signer une convention d’occupation du domaine public. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’installation des antennes-relais dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DF 45 - DVD 203 - Complexe cinématographique MK2 quai de Loire situé bassin de la Villette (19e). - Désaffectation et déclassement du domaine public fluvial municipal d’un volume de bâtiment. - Avenant à la convention d’occupation domaniale du 8 août 2003 avec la SAS MK2 quai de Loire. - Bail à construction. Droits de prospects et de vues. - Avenant à la convention d’occupation domaniale du 8 août 2003 avec la SEMAVIP. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Annexe n° 3 Liste, déposée par M. Claude GOASGUEN, des projets de délibération ayant fait l’objet d’une demande de retrait de l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Introduction. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’appel à des financements européens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DPA 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre signé avec le groupement solidaire dont le titulaire mandataire est M. MESTER DE PARADJ, architecte en chef des Monuments historiques et les cotraitants CAMEBAT et BETIOR ; un avenant n° 1 au marché de contrôle technique signé avec la société BTP CONSULTANT SAS et un avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers signé avec la société JP SANTE SARL, relatifs aux travaux de restructuration de l’immeuble communal situé 2, passage des Petits Pères (2e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, SG 78 - Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché “spectacles pyrotechniques offerts par la Ville de Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DFPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l’association “Les 19e Rugissants”, ayant son siège social 33, avenue Corentin-Cariou (19e), pour la création d’une crèche parentale, sis 8-10, allée Darius-Milhaud (19e). Attributions de deux subventions à ladite association. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien de la campagne internationale “2005 plus d’excuses !” en faveur de la lutte contre la pauvreté. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, SG-DPE 101 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’environnement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en ligne des avis des personnes publiques associées à la consultation. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Annexe n° 2 Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2005-214 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la remise en état des jeux d’enfants au “jardin blanc” situé face au parc André-Citroën (15e). Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DPP 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec l’O.P.A.C. de Paris du 24 février 2004 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.210.076 euros. 2005, DPP 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la S.A.G.I. pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 638.761 euros. 2005, DPP 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la R.I.V.P. pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 386.153 euros. 2005, DPP 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement français pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 134.689 euros. 2005, DPP 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec SAGECO pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs GPRU. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 128.336 euros. 2005, DPP 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 84.272 euros. 2005, DPP 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Habitation Confortable pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 38.647 euros. Vœu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un observatoire de l’eau à Paris. Amendement n° 61 bis déposé par l’Exécutif au vœu référencé n° 61 dans le fascicule. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DAC 243 - Subvention de fonctionnement à l’association “Maison des cultures du monde”, 101, boulevard Raspail (6e). - Montant : 13.500 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DF 43 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2003. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DASCO 111 - Réforme de la garderie du soir en maternelle : “le goûter récréatif”. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005