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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil des tout petits au Bon Conseil” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 5.504 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 93]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’“Association Sainte-Agnès” du 7e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or”, 25, rue de Chartres (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 63]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes (WC) en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 112-1°]

Réalisation par la SA d’HLM “LOGIS de FLANDRE” d’un programme d’acquisition et réhabilitation de 29 logements PLA-I et d’un programme de construction de 9 logements PLA-I situés 25, rue Morand (11ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 95]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 293]

Voeu sur la rentrée scolaire dans le 12e. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 259]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux n° 2 pour l’extension et la restructuration de la crèche collective, sise 2, rue du Général-Grossetti (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 02/26115 attribué au groupement constitué par la S.C.P.A. Constant-Goussot-Marin-Rique (mandataire), domiciliée 89, rue Barrault (13e) associée aux bureaux d’études Claude Baychere, Ibat S.A.R.L. et l’économiste de la construction MauriceVirtz. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 138]

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Création de la Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 105-2°]

Subvention à l’association “PAGES” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 90]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Fondation Marguerite Long- Jacques Thibaud, dont le siège social est situé 32, avenue Matignon (75008 Paris), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 21]

Cession par la Ville de Paris de sa participation dans le capital social de la société anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 106-1°]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Marcadet Championnet”, portant sur 253 logements, situé 236, rue Marcadet et 211, rue Championnet (18e).-Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 94]

Vœu relatif à la délibération 2005 DASCO 110 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire de la garderie du soir appelé “le goûter récréatif” dans les écoles maternelles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 256]

Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse 8, rue Jean Nicot (7ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 342]

MA 27 - Subvention de fonctionnement à l’association “Club Caraïbes” pour la mise en œuvre d’une manifestation musicale. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Retour D’image”, dont le siège social est située 17, rue Lacharrière (11e), afin d’organiser le festival Retour d’Image, cinéma des différences en novembre 2005 au MK2 Bibliothèque. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 72]

Vœu relatif au soutien de la campagne internationale “2005 plus d’excuses” en faveur de la lutte contre la pauvreté. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 271]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Centre Audiovisuel de Paris, située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 6 (fourniture de veste, pantalon et cotte bûcheron) souscrit avec la SAS Sioen France. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DMG 26]