Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du compte de gestion 2004 de M. le receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la préfecture de police (budget spécial de la préfecture de police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 44]

Compte de gestion 2004 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France, des états spéciaux d’arrondis-sement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 25]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité Tlemcen à Paris”, 46 rue de Ménilmontant, 75020 Paris (X02227 ; 2005 01652). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 262]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Comédie Italienne”, 17, rue de la Gaîté 75014 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 131]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association du “Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme” ayant son siège social à l’Hôtel de Saint-Aignan, 71, rue du Temple (3e), et de signer la convention d’occupation du domaine public prorogeant la mise à disposition de l’Hôtel de Saint-Aignan à l’association. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 248]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes (combles perdus) en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 112-2°]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché pour la réalisation des travaux pour l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9, 11, boulevard du Palais (4e). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. Individualisation d’une autorisation de programme de 1.510.600,00 euros T.T.C pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 61]

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 68, rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 32-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinéfondation” située 99, boulevard Malesherbes (8e), afin d’aider le fonctionnement de la 8e session des réalisateurs en Résidence dont l’objectif est l’aide à l’écriture de premier ou deuxième long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 87]

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 36]

Réalisation par la SA d’HLM “Sageco” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un groupe d’immeubles situé 207, 211 et 223, rue Vercingétorix (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la “Sageco” en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 47]

Subvention de fonctionnement à l’association “L’Armée du Salut” située dans le 20e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 65]

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association MJC Paris XV Brancion pour la gestion du centre d’animation situé 20 rue Georges Duhamel (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 328]

Vœu relatif à la Forge de Belleville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 270]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Familiale Catholique des 15/20” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 20.885 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 274]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec l’association “Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” au titre de la clôture du dispositif “Ateliers Informatique Multimédia”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 393]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’ensemble immobilier scolaire Georges Brassens, 40 rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 94]

Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Commission Football Loisir” (CFL). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 234]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris”, (38, rue Basfroi 75011 Paris) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement français pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 20]