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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif au transfert à l’OPAC de 16.000 logements gérés jusqu’au 31 décembre 2005 par la SAGI. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 266]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d’une demande de permis de démolir en vue de la création d’un ascenseur et la réalisation de mesures d’amélioration de l’accessibilité dans le bâtiment pluri-équipements sis 85, boulevard Raspail (6ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 172]

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 129]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, dont le siège social est situé 37 rue des Ecoles à Sceaux (92330), au titre de l’année 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 174]

Subvention d’équipement à l’association un Poumon Pour Saint Blaise du quartier Saint Blaise-Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 47]

Subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du conseil municipal des enfants du 20e” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 127]

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché “spectacles pyrotechniques offerts par la Ville de Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 78]

Approbation du principe de l’opération d’aménagement d’une médiathèque et d’un local de quartier, sis 109-115, rue de Bagnolet (20e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination santé sécurité, et du marché de système de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 57]

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 248]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du mouvement sportif de Paris. - Subvention de 14.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 12]

Subvention à l’Association pour la Promotion du Centre Scolaire de l’Hopital Necker-Enfants Malades - 149 rue de Sèvres - Paris (15ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 81]

Attribution d’une subvention à l’association “Curiositas”, située 20, quai du Louvre, 75001 Paris (X03114/2004 04646). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 212]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d’attribution de deux subventions de fonctionnement (55.000 euros et 50.000 euros) à l’association “Solidarité Sida” sise 16 bis, avenue Parmentier (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 63]

Subvention à l’association “R’style”, 41, avenue Flandre (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 329]

Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 292]

Intégration. - Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 8, rue Descartes (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 102]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 86]

Attribution d’une subvention de 30.000 euros au titre de l’Intégration à l’Institut kurde de Paris, ayant son siège 106, rue Lafayette (10e), pour la création d’une bibliothèque kurde numérique accessible en ligne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Institut kurde de Paris une convention pluriannuelle de trois ans. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association pour le développement de la pré-scolarisation gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 9e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 82.981 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 100]