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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention au profit de l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18e), pour son programme de partenariat franco-américain pour la lutte contre le SIDA au Bénin et en République Démocratique du Congo. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “Médecins du Monde”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 11]

Vœu relatif à la situation de l’immeuble sis 22, passage Lepeu (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 268]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à convention signée avec l’association “Salle Saint-Bruno”, 9, rue Saint-Bruno (18e), relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 53]

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris- par M. Jacky BEILLEROT. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 88]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Hérisson Productions” dont le siège social est situé 52, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 237]

Subvention de fonctionnement à l’association “ACT MEDIA” dans le cadre de la politique de la ville d’un montant global de 1.500 euros. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 310]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Nationale des Beaux Arts” (11, rue Berryer -75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 319]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ré-écrire et Ré-aliser située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix Junior du Meilleur Scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 82]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Les gardons” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 45.257 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 134]

Octroi d’une indemnité scientifique en faveur du conservateur du patrimoine de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 51]

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 75]

Vœu pour l’application de la démarche “Haute Qualité Environnementale” (marque déposée) aux opérations “PALULOS” menées par les opérateurs publics. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 265]

Subvention à l’Association Philo-technique, 18 rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes, gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 50.743 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 260]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes, Frères Voisin et l’Espace Paris Plaine sis respectivement 18 avenue de la Porte Brancion, 9 rue de la Montagne d’Aulas, 36 rue du Colonel Pierre Avia et 13 rue du Général Guillaumat (15e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 360]

Subvention à l’association “M.U. (Méthaphores Urbaines)” dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 320]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et Fédérations d’Anciens Combattants du 10ème arrondissement de Paris - CAFAC du 10ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 36]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 R. 42]

DF 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 33 et 28) dans l’immeuble, 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU -]

Approbation des modalités d’attribution d’une subvention à la SARL Idéactif dans le cadre de l’organisation d’un spectacle musical sur la place de la Bastille le 13 juillet 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention type liant la Ville de Paris à la société Idéactif. MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 49]