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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention à l’association “Harmonie la Renaissance”, dont le siège social est situé 85 quai d’Austerlitz, 75013 Paris, pour l’organisation d’une rencontre musicale les 26 et 27 mars 2005 à l’Espace des Blancs Manteaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 244]

Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 245]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l’association “La Prévention Routière” (N° D05193), dont le siège social est situé 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de subventions 2005. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 125]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 66 logements, situé 15-19, rue Terrage (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 125]

Vœu relatif à l’attribution du nom de Romain GARY à une rue ou une place de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 263]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir à Paris, sise 75, boulevard Saint-Michel (75005 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 231]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 49]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d’Eylau” située dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 101]

Vœu relatif à la mise à disposition de l’auditorium du Centre audiovisuel de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 269]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde” dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail 75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 243]

Subvention de fonctionnement de 700 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 7ème arrondissement (A 00288). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 59]

Attribution d’une subvention de 20.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l’Egalité des Droits - CATRED ayant son siège 20, boulevard Voltaire (11e), pour quatre actions (Ateliers de défense et d’accompagnement adapté en terme de droits au séjour-Publication et diffusion de la brochure Anciens CombattantsII-Formation de correspondants en Algérie aux droits à la protection sociale-Réaménagement des locaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’associationCollectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l’Egalité des droits - CATRED une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 49]

Vœu relatif au projet de délibération DASCO 05 86 “modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2005”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 255]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Caserne Ephémère, située Maison des Associations, place du Petit Martroy 95300 Pontoise. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 143]

Subvention à l’Association sportive Handi-Jeunes de Paris (ASHJP). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 294]

Vœu relatif à la régularisation de la famille BENASSEL. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 281]

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’animation Point du jour” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 124]

Réforme de la garderie du soir en maternelle : “le goûter récréatif”. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 111]

Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 79]

Subvention à l’association “Paris Potier” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 86]