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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la mise en ligne des Avis des Personnes Publiques Associées à la consultation sur le projet de P.L.U. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 262]

Autorisation à M. le Maire de Paris de voter, en assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble sis 121, rue Caulaincourt (18e), l’approbation du dépôt d’une demande de permis de construire concernant l’aménagement des locaux communaux situés en rez-de-chaussée de l’immeuble. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire susvisée. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 113]

MA 25 - Subvention de fonctionnement à l’Association “OCEA”, pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain “LATITUDES 2005”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Acte 6” dont le siège social est situé 10/12, avenue Rachel 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 169]

Subvention à l’Association Germaine Tortel-Pédagogie d’Initiation, 105 rue du Chevaleret (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier une convention signée avec la Société “Grands Moulins de Strasbourg” permettant l’occupation domaniale d’une partie des dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris (19e), de part et d’autre du PK 2,327, sur la berge rive droite du canal de l’Ourcq et, dans le cadre de la remise en état des lieux, telle que prévue aux termes de ladite convention, d’autoriser le dépôt d’une demande de permis de démolir pour la partie d’un corps de bâtiment édifiée sur la parcelle de terrain en cause. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 172]

Compte de gestion, de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 23]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 116]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) de contrôle à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 57]

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2004 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 22]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ere de jeu” dont le siège social est situé 71, rue Robespierre - 93 100 Montreuil. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 171]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique Ensemble XXè - 3 square Roland Garros, 75020 Paris (D05900) (2004 03986). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 157]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Neptune Club de France” (15e) pour l’attribution d’une subvention de 5.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 155]

Acquisition en l’état futur d’achèvement de lots de volume destinés à la création d’une médiathèque et d’une salle de réunion de quartier situés 109 à 115, rue de Bagnolet, 3-3 bis, rue Stendhal et rue Lucien-Leuwen (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement à la S.A. “l’Entrepôt”, 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 66]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 30 mai et 13 juin 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Les petits du canard” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 70.365 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 81]

Vœu relatif à l’Avenir de la Samaritaine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 273]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Mouvement contre le Racisme et l’Amitié entre les Peuples”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 48]