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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne” (Grand Palais, Avenue Franklin Roosevelt - 75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 253]

MA 24 - Subvention de fonctionnement à l’Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 CAB -]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier, 4, square Alain-Fournier (14e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 155]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “CARE France” située dans le 19e arrondissement et oeuvrant dans le 17e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 81]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour le recensement, la visite et le diagnostic de branchements particuliers du réseau d’assainissement parisien (3 lots). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 49]

Attribution d’une subvention à l’association “Amitié et coopération franco-laotienne”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, Ministère de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer, DDE du Val-de-Marne, une convention pour le règlement des prestations effectuées par la Ville de Paris dans le cadre des études du projet de remplacement de la couverture acoustique de l’autoroute A6b, inscrit au contrat de plan 2000-2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 96]

Subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 251]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association générale des Familles du 17e arrondissement, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 42.918 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 204]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’“Association de réinsertion sociale du Luxembourg” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 102]

Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 45-1°]

Projet de déclassement et de cession de terrains et de volumes immobiliers communaux situés 113, boulevard de la Commanderie (19e) en vue de la réalisation d’un programme d’activités hôtelières et commerciales. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’extension et la maintenance de la signalisation directionnelle de jalonnement du réseau urbain de Paris, ainsi que la création d’une signalisation destinée aux vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 38]

Subvention de fonctionnement de 763 euros à l’Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la région de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Club Athlétique de Paris, 16 rue Alphonse Daudet (14e). Attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 136]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 8.700 euros en faveur d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 41]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 37]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” (47, rue de Lappe -75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 299]

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint Blaise Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 32]