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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la situation scolaire du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 258]

Subvention à l’association “Science et Télévision”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 120]

Attribution de subventions à huit associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 22]

Vœu relatif à l’utilisation du train pour les déplacements nationaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 252]

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 268]

Vœu relatif aux protections phoniques en bordure des voies SNCF. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 279]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre 19e” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 46]

Cession par la Ville de Paris de sa participation dans le capital social de la société anonyme d’HLM “Résidence Urbaine de France”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 106-2°]

Attribution d’une subvention de 15.245 euros au titre de l’Intégration à l’association GROUPE D’IN-FORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRES - GISTI ayant son siège 3, villa Marcès (11e), pour une action de conseil et d’information juridique et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 22 octobre 2003 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 44]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 312]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 13e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 3.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 27]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association MOTUS, sise 25, rue du Terrage (75010 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 297]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 22-3°]

Subvention à l’association “Le Sourire en Amande”, 12, rue Delaître (20e), au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 352]

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 317]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec SAGECO pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs GPRU. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 21]

Indemnisations amiables du cabinet MICHEL HECTUS SARL, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 135]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour une animation commerciale intitulée “La Fête du Printemps” qui s’est tenue le 15 mai 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 84]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” (D02493), dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), un avenant à la convention signée entre la Ville de Paris et cette association pour l’occupation de l’Hôtel Chalons-Luxembourg.Mmes Pénélope KOMITÈS et Moïra GUILMART, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 288]