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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2005 de la fête du quartier d’Aligre “La Trôle” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 73]

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “La Compagnie Pirate”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 5]

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme de construction de 5 logements PLA-I, situé 68, rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 32-2°]

Attribution d’une subvention de 31.000 euros au titre de l’Intégration à l’association “Génériques”, ayant son siège 34, rue de Citeaux (12e), pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d’inventaire des archives privées de l’immigration à Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association conclue le 22 octobre 2003. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 59]

Autorisation à M. le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Atelier des enfants” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 37.589 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 247]

DF 82 - Levée de servitude d’affectation de la parcelle cadastrée BZ n° 48 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) au profit de la SIDEC. MM. Jean-Pierre CAFFET et Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU -]

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “Atelier 13” située 93, rue du Chevaleret (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 131]

Attribution de la dénomination “boulevard du Général Jean Simon” à la partie du boulevard Masséna provisoirement dénommée CA/13, située entre l’avenue de la Porte de Vitry et le quai d’Ivry (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 115]

Attribution de la dénomination “place Loulou Gasté” à une place du 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 42]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Epreuve d’Artiste” dont le siège social est situé 15 rue Véron 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 167]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 35]

Substitution des avances non versées au 31 décembre 2004 au titre de participation financière à des programmes de logements sociaux par des subventions d’équipement.- Fixation du montant des subventions de substitution.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer pour chacun des programmes concernés un avenant aux conventions relatives au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 71]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la rénovation des contrôles d’accès du stade du Parc-des-Princes, 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 132]

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 22-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Les Petits Lardons” pour la réhabilitation et l’extension d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche parentale sis 20, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e) et, d’autre part, le premier avenant de la convention de fonctionnement signée le 21 octobre 2004, au titre de l’année 2005. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 317.848 euros et d’une subvention de fonctionnement de 86.100 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 26]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Atelier de Mars dont le siège social est situé 121 rue de la Pompe - 75116 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 338]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 316]

Subvention à l’association “Créateurs Goutte d’Or” à titre de soutien pour l’organisation de la manifestation intitulée “Le Brésil vu par les créateurs de la rue des Gardes” (18e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 95]

Subventions à sept associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 JS 309]

DPVI 9 - Subvention à l’Association de Graines de Soleil pour son action en faveur des femmes. Mmes Anne HIDALGO, Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 71]