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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Toiles Enchantées” située 2 impasse Octave - 92270 Bois Colombes, dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 86]

Vœu relatif aux délibérations 2005 DPP 17 à 2005 DPP 23. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 280]

Vœu relatif à la situation des immeubles 160 A et 160 bis, rue Saint Maur et 6, impasse Daunay (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 267]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Chiens guides d’aveugles d’Ile-de-France” située à Coubert en Seine-et-Marne et oeuvrant dans le 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 107]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au “Comité des fêtes et d’action sociale - les Amis du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 93]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 54]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de réfection du sol de cour du poste de commandement de compagnie Rousseau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 21, rue du Jour (1er). - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. Individualisation d’une autorisation de programme de 190.000,00 euros T.T.C pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 53]

Vœu sur le logement des directeurs d’école à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 254]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Aide aux victimes XVIIIe” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 31]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association L’Aquilone (1-3, rue Frédérick Lemaître - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 271]

Attribution d’une subvention de 17.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Fédération Départementale Du Mouvement Contre Le Racisme Et Pour L’amitié Entre Les Peuples - MRAP Fédération De Paris ayant son siège 43, boulevard de Magenta (10e) pour la permanence d’accueil des victimes de discriminations racistes et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle signée en 2004 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 40]

Subvention de fonctionnement à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains A TOUT ATOUT, (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 53]

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 247]

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 70]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Passage des Arts” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 95]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale/ Centre Mandapa” dont le siège social est situé 6, rue Wurtz, (Paris 75013) au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 250]

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec l’association “Puzzle Théâtre d’assemblage”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 8]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 R. 43]