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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement au “Comité Municipal des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 10e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 51]

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 250]

MA 26 - Subvention à l’Association “ATOME”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 35]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “CAP Magellan” sise, 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 36]

Vœu relatif à la la mise en place d’une expérimentation de consigne des verres. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 278]

Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) sise 17, rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 38]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Historique du VIe arrondissement”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 291]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec quatre acteurs de la gestion de l’eau à Paris dans le cadre de l’organisation d’une exposition itinérante sur l’eau à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 55]

Approbation du principe des opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes désignés par la préfecture de police et opérations de transfert de préfourrières en fourrières. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 52]

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association générale des familles du 13e arrondissement, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 25.540 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Signes de nuit” 18, rue Budé (4e) afin de soutenir la 3e édition du Festival international de courts métrages “Signes de nuit” qui a lieu au Cinéma du Panthéon (5e) les 29 avril et 30 avril 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française Handisport (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 193]

Approbation des cahiers des charges proposés aux candidats pour l’attribution d’emplacements “buvette” et “glacier” sur le site de “Paris-Plage” 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 131]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Accès à la lecture pour tous” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 74]

Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 228]

Subvention de fonctionnement de 1.500 euros à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 3e section de Paris - ARAC. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 55]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 129]