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Juin 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 18]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 41, rue Richard-Lenoir (11e), dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 125]

Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Projets 19” 69, rue Armand Carrel (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 98]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans des 7e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 74]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société ERENIS. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 33]

Vœu pour la réalisation d’une étude de la pollution atmosphérique au niveau de l’ensemble commercial et hôtelier projeté 1-13 boulevard de la Commanderie (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 261]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers d’Artistes de Belleville” (32, rue de la Mare - 75020 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 251]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 9.600 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 42]

Vœu relatif à la fermeture pour travaux de la station Belleville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 276]

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’encouragement aux métiers d’art) (12e) à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 2004-2005 et au Prix départemental de Paris SEMA 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Court 18” située 7 avenue de Clichy (17e), afin d’organiser la 6ème édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 73]

Fixation de la rémunération pour collecte des fonds provenant des participations familiales au goûter récréatif proposé dans les écoles maternelles parisiennes dès la rentrée scolaire 2005/2006. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 153]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association pour le Rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 en vue de l’encadre-ment des ateliers bleus sportifs de l’année 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 279]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de Handball. - Subvention de 24.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 177]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03/41168 passé avec l’entreprise QUELIN - Lot n°1 : “Maçonnerie, pierre de taille” et de souscrire un avenant n° 1 au marché n°04/41098 passé avec l’entreprise ESMOINGT - Lot n°4 : “sculpture, restauration de sculpture” pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires pour la restauration des parties hautes de la façade ouest compris clocher et début des travées droites du chœur de l’église Saint-Merri (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 313]

Vœu relatif à la délibération JS 2005 393 portant sur la suppression du dispositif des ateliers informatiques multimédia. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement à la SARL Eden Plus, dont le siège social est situé 122 rue de la Boétie (8e), pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24 boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 83]