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Juin 2005

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Déliberation

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Voeu relatif au projet de carte scolaire de l’académie de Paris pour la rentrée 2005-2006. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 257]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Equilibres et populations”, 205, boulevard Saint-Germain (20e), pour son projet “Kpotes Kiosques”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pour une subvention avec l’association “Equilibres et populations”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 10]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) supérieur(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 56]

Approbation du principe de réalisation d’un ensemble sportif et réaménagement du terrain d’éducation physique Curial dans la Cité Michelet, 73-77, rue Curial (19e), et des modalités de passation d’un marché négocié de mandat de maîtrise d’ouvrage et d’un marché négocié de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de mandat demaîtrise d’ouvrage et au mandataire de signer le marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation au mandataire de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour le compte de M. le Maire de Paris pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 140]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 187]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’Association Belle Ville A.BV du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 94]

Compte administratif des transports automobiles municipaux pour 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DMG 23]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin-75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 279]

Vœu concernant les délibérations DLH 47 DLH 48 - DLH 94 - DLH 117 - DLH 125. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 264]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de la création et la rénovation des espaces verts dans les cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 15]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché conclu avec la société Pouillard et Fils pour les travaux de réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, réhabilitation et renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Issy-les-Moulineaux (92) (lot n° 2 serrurerie métallerie). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 62]

Subvention d’équipement à l’association Courant d’Art Frais du quartier des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 62]

Convention d’occupation domaniale à régulariser avec l’Association de Groupements éducatifs dans l’ensemble immobilier sis 117 à 121, rue de Ménilmontant - 301 à 303, rue des Pyrénées (20e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 144]

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériels de signalisation temporaire. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants n° 2 aux marchés de curage, d’extraction et d’élimination des sables et produits divers des ouvrages d’assainissement de Paris, n° 2003 68 021, 2003 68 022 et 2003 68 23, pour y intégrer les prestations de curage sur les ouvrages de la DPJEV et de la DVD. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM), d’un permis de démolir et d’un permis de construire en vue d’aménager un centre de transfert de déchets sis 167, quai de Stalingrad à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 62]

Secteur “Clichy Batignolles” (17e) ; Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 105-3°]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché conclu avec la société Cegelec pour la réalisation de courants forts et courants ondulés et la remise en conformité du transformateur général basse tension (TGBT) dans l’immeuble sis 12-14 quai de Gesvres (4e). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 110.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 63]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile-de-France, Archives nationales, 60, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 241]

Subvention de fonctionnement de 540 euros à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - Comité Local du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2004 DASES 43]