Paris Politiques
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04-64-004 du 26 mars 2004, pour la collecte et maintenance des colonnes à verre implantées à Paris, passé avec la société PATE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 36]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Petit Concept”, ayant son siège social 18, rue de l’Orillon (11e), pour l’équipement (achat et pose de stores et d’une structure de mobilité) d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche sis 18, rue de l’Orillon (11e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 7.220 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 295]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Roue Tourne”, 56, rue Legendre (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 210]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Club Cenvint” (13e) pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 147]
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Square d’Amiens”, portant sur 247 logements, situé 1-4, square d’Amiens (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 117]
Attribution de subventions à huit associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 55]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Habitation confortable pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand Projet de Renouvellement Urbain. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 23]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association CECCOF Consultation “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 29]
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation Femmes Ingénieurs, 7, rue Lamennais (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 126]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants suivants : avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/26.543 signé avec le groupement solidaire dont le titulaire mandataire est M. MESTER DE PARADJ, Architecte en chef des monuments historiques, et les cotraitants Camebat et Betior ; avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 04/26.014 signé avec la société BTP Consultants SAS ; avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers n° 04/26.015 signé avec la société JP Santé SARL, relatifs aux travaux de restructuration de l’immeuble communal situé 2, passage des Petits-Pères (2e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 49]
Subvention à l’Association “Accomplir” située 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 15]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Espérance de Reuilly pour l’attribution d’une subvention de 17.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 142]
Indemnisations amiables de Melles Janine LAZAR et Jeanne MASCOLO WOWKONOWICZ en réparation des préjudices que leurs enfants ont subis lors d’incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 137]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 03/26.648, signé avec la société SOMATRA S.A. (SOCIETE MAURICIENNE DE TRAVAUX), relatif aux travaux d’amélioration des conditions de fonctionnement à la halte garderie et à la crèche familiale situées 22 ter, rue des Jardins Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 70]
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris - par Mme Ernestine TACH. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 128]
Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 45-2°]
Création du Prix de la Ville de Paris pour une Jeune Scientifique Parisienne. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 130]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e), prévoyant une subvention de fonctionnement pour le financement de son programme d’actions 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 91]
Voeu sur le devenir de la Samaritaine.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 274]
Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.692 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 40]
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