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Juin 2005

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Indemnisations amiables de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assurée, Madame Tsylla DAHAN, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 138]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (53, rue St-Blaise 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 277]

Attribution de subventions à 12 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 58]

Secteur “Clichy Batignolles” (17e) ; Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. - Institution d’un droit de préemption renforcé à l’intérieur de la Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 105-4°]

Compte administratif général d’investisse-ment de la Ville de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 22-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les 19ème Rugissants”, d’une part, une convention d’équipement attribuant une subvention de 247.542 euros pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche parentale sis 8/10, allée Darius Milhaud (19ème) et, d’autre part, une convention attribuant une subvention de 21.817 euros pour le fonctionnement de cet établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 16, rue Lamartine (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 4]

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 270]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Actuel free theatre (8, Avenue du cimetière communal - 94270 Le Kremlin-Bicêtre). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 272]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 101]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.400 euros en faveur d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 50]

DAC 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DVD 188]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Il était une fois les mots” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert aux marchés 75.056.05.80.063, 75.056.05.80.065, 75.056.05.80.068 et 75.056.05.80.072, passés avec la société CTP Prêt à partir. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASCO 145]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux en vue de la restructuration de la piscine Drigny, 18 rue Bochart-de-Saron (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 135]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Figuration Critique 96 rue d’Alleray 75015 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 218]

Attribution d’une subvention à l’association “SIDA Info Service”, 190, boulevard de Charonne (20e), pour pérenniser le projet de coopération au profit de l’Association de lutte contre le Sida au Maroc. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA Info Service”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 15]

Vœu relatif à la mise en ligne des Avis des Personnes Publiques Associées à la consultation sur le projet de P.L.U. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 262]

Autorisation à M. le Maire de Paris de voter, en assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble sis 121, rue Caulaincourt (18e), l’approbation du dépôt d’une demande de permis de construire concernant l’aménagement des locaux communaux situés en rez-de-chaussée de l’immeuble. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire susvisée. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 113]

MA 25 - Subvention de fonctionnement à l’Association “OCEA”, pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain “LATITUDES 2005”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 CAB -]