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Juin 2005

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2005, DU 33 - Acquisition en l’état futur d’achèvement de lots de volume destinés à la création d’une médiathèque et d’une salle de réunion de quartier située 109 à 115, rue de Bagnolet - 3-3 bis, rue Stendhal et rue Lucien-Leuwen (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DF 22 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004. 2005, DF 23 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2004. 2005, DF 24 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement de 2004. 2005, DF 25 - Compte de gestion 2004 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France des états spéciaux d’arrondissement. 2005, DMG 23 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2004. 2005, DMG 28 - Compte de gestion du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2004 2005, DPE 73 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. 2005, DPE 75 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. 2005, DPJEV 88 - Compte de gestion pour l’exercice 2004 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorieur-payeur général de la Région Ile-de-France. 2005, DPJEV 89 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2004. 2005, PP 44 - Approbation du compte de gestion 2004 de M. le Receveur général des finances, trésorier-payeur de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2005, PP 45 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour l’exercice 2004. 2005, DF 46 - Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier 2004 du Crédit Municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL relatif à la situation scolaire dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la rentrée scolaire dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DPA 138 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux n° 2 pour l’extension et la restructuration de la crèche collective, sise 2, rue du Général-Grossetti (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre n° 02-26115. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DASCO 81 - Subvention à l’Association pour la pro motion du centre scolaire de l’hôpital Necker-Enfants Malades (15e). - Montant : 2.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DJS 360 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes et Frères Voisin et de l’espace Paris Plaine (15e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite “loi Sapin” codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupes de la majorité municipale relatif au devenir des immeubles sis rue Saint-Maur et impasse Daunay dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DJS 246 - Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 10e arrondissement. Montant total : 9.200 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par les élus du 18 arrondissement concernant le devenir des jardins d’enfants de l’O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la fermeture pour travaux de la station Belleville. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DU 105 - Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation sur la première tranche de l’aménagement. - Création de la Z.A.C. “Cardinet-Chalabre”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement. - Institution d’un droit de préemption renforcé à l’intérieur de la Z.A.C. Vœu déposé par M. Jean-François BLET et des membres du groupe “Les Verts” relatif à l’élaboration de scenarii d’aménagement permettant de préserver 74 logements habités, des commerces et des activités dans une opération d’élargissement de trottoirs et de création de rue en U Z.A.C. “Cardinet-Chalabre” (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DU 131 - Approbation des cahiers des charges proposés aux candidats pour l’attribution d’emplacements “buvette” et “glacier” sur le site de “Parisplage” 2005. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DFPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts, prise en application de l’article 30 du code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de places au sein de la crèche du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts, située 28, rue de Charenton (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DU 75 - Projet de déclassement et de cession d’emprise et de volumes communaux situés 1-13, boulevard de la Commanderie (19e), en vue de la réalisation d’un programme d’activités commerciales et hôtelières. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, SGCP 8 - Approbation des modalités de lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations de transport aérien destinées aux conseillers de Paris pour l’exécution des missions effectuées au titre de leur mandat. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT, Nicole AZZARO, Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’utilisation du train pour les déplacements nationaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DLH 47 - Réalisation par la SA d’HLM “SAGECO” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un groupe d’immeubles situé 207, 211 et 223, rue Vercingétorix (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la “SAGECO” en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH. Vœu déposé par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Nicole AZZARO, Violette BARANDA, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application de la démarche “Haute qualité environnementale” (marque déposée) aux opérations PALULOS menées par les opérateurs publics. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant l’immeuble sis 22, passage Lepeu, dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux salariés de la société “SOMAP”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005