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Juin 2005

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Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DF6G-Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris de 2004. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005 DASES 84 G - Adoption du règlement intérieur du Fonds d’Aide aux Jeunes du Département de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DF5G-Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2004. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DASES 83 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 9.672 euros à l’association de gestion des fonds du Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris 75, située 21, rue de Choiseul (2e). Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DDEE 37 G - Politique de la ville. - Programme Départemental d’Insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2005). - Montant total : 102.895 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste Débat / Conseil général / JUIN 2005

ANNEXE Débat / Conseil général / JUIN 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat des Transports d’Ile-de-France. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DASES 257 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Enfance et Familles d’Adoption Association des Foyers adoptifs de Paris”, 221, rue La Fayette (10e). - Montant : 3.000 euros. 2005, DASES 263 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec le “Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)” laquelle prévoit notamment, au titre de l’année 2005, l’attribution d’une subvention de 100.000 euros. 2005, DASES 271 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Enter”, 107, rue de Sèvres (6e). Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DDEE 30 G - Création de nouveaux outils d’inser-tion professionnelle au sein des services municipaux : les contrats d’avenir (CA) et les contrats d’accompa-gnement dans l’emploi (CAE). 2005, DDEE 36 G - Mise en œuvre du contrat d’ave-nir (CA). 2005, DDEE 41 G - Convention d’objectifs départementale sur les mesures d’emploi et insertion. 2005, DDEE 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en œuvre une mesure de soutien en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI en contrat d’accompagnement dans l’Emploi (CAE) dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DASES 85 G - Création pour le Département de Paris de l’allocation “Paris Jeunes Solidarité”. Fixation de la dotation, au titre de l’année 2005, et autorisation de signer une convention pluriannuelle pour la gestion financière et comptable de cette allocation avec l’association “Mission locale Belliard”. Débat / Conseil général / JUIN 2005

2005, DPE 89G-Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines. Débat / Conseil général / JUIN 2005