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Juin 2006

Conseil Général

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G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 R. 6]

G - Subvention de fonctionnement de 2.500 euros attribuée à l’association “Parole de chien”, située 33, rue de la Chaussée d’Antin (9e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 19]

des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DPE 64]

G - Subvention de fonctionnement de 800 euros attribuée à l’association “Les Aveugles et leurs Amis - LAELA”, studio 504, 28, rue de Charenton (12e), pour la poursuite de ses activités en faveur des personnes handicapées visuelles et des personnes âgées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 100]

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans un établissement public local d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASCO 47]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Groupement d’Intérêt Public “Bourse Solidarité Vacances”, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DDEE 24]

G - Fixation d’une participation financière de 75.705 euros pour le fonctionnement du Lieu d’Ecoute et d’Accueil, 147, rue de Clignancourt (18e), au titre de l’exercice 2006 dans le cadre de la convention avec l’association “Olga Spitzer” signée en 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 172]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance ou de modernisation d’installations de génie climatique des établissements départementaux et des lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DPA 30]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics Parisiens. Mme Danièle POURTAUD au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASCO 61]

G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2005 431 G votée le 14 novembre 2005 autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’un sinistre dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 238]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DF 4]

G - Communication sur les arrêtés d’engagement du Département de Paris en 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DF 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant 2006 à la convention d’objectifs pour la période 2004-2006 passée avec l’association Scientipôle Initiative, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DDEE 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 14 juin 2004 entre le Département de Paris et l’association “Autisme 75 - Centre Ile-de-France”, située 78, rue du Dessous-des-Berges (13e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 33.000 euros, au titre de l’année 2006 pour financer la poursuite des activités du “P’tit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 141]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.500 euros à l’association “Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris”, 221, rue La Fayette (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 237]

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASCO 57]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 22 et 29 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DAJ 9]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes, avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la résidence-santé François 1er, située 1, place Aristide Briand 02600 Villers Cotterets. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DASES 168]

G - Décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DF 3]

G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France, pour l’exercice 2005 concernant les opérations du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2006 [2006 DF 8]