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Juin 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation
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des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 109]


Vœu relatif aux changements de destination. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 227]


Vœu relatif à la couverture du TEP du gymnase Poliveau (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 233]


Vœu relatif aux servitudes autoroutières A4 et A15 inscrites au Plan Local d’Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 198]


Vœu relatif à l’engagement d’une étude sur les sites du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 195]


Vœu relatif aux logements sociaux familiaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 182]


ins publics. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 109]


Vœu relatif au programme de logements dans la Z.A.C. “Paris Rive gauche” (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 193]


Vœu relatif à la restauration et à la réouverture de la piscine Molitor (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 237]


au récapitulatif des votes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 109]


Vœu relatif à l’élaboration d’un schéma d’aménagement de la Seine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 185]


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