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Juin 2006

Conseil Municipal

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Subvention à l’Association Philotechnique (5e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 61]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’acquisition d’enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DVD 51]

Subvention à l’”Association pour la Défense des Familles et de l’Individu” (ADFI) pour son action d’information, d’aide et de soutien aux victimes de la dérive sectaire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Paris pour Les Jeunes”, aujourd’hui dénommée “ACTISCE”, au titre de la gestion du centre d’animation “Les Amandiers” et du centre d’animation et d’hébergement Louis Lumière situés respectivement 110, rue des Amandiers et 46, rue Louis Lumière (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 389]

Réalisation par la SA d’HLM “Coopération et Famille” d’un programme d’acquisition-amélioration de 33 logements PLUS et 8 logements PLA-I et 3 locaux commerciaux, situé 134, rue de Charenton (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 65]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Parisiens associés”, relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 167]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Loisirs Animation Epinettes” au titre de la gestion du centre d’animation La Jonquière situé 88 rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 382]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 24]

Subventions à une association au titre de la politique de la Ville multisites. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La ligue des Droits de l’Homme” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 86]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 9 (fourniture de chaussures de sécurité basses) souscrit avec la SAS SCMR Fournitures Industrielles. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DMG 26]

Fixation du programme limitatif de l’épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l’année 2007 pour l’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques) dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DRH 44]

Mise en place d’un observatoire du Plan Local d’Urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 109]

Vœu relatif au renforcement des mécanismes d’aide à l’accession à la propriété. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 228]

Vœu relatif à la mise en œuvre de la recommandation n° 13 de la commission d’enquête concernant l’engagement d’une étude systématique des possibilités de couverture des voies ferrées. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 231]

Vœu visant à poursuivre les négociations avec l’Etat pour construire du logement public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 204]

Vœu relatif à la révision des PSMV parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 223]

Vœu relatif à la création d’un parc public de stationnement résidentiel dans le cadre du projet d’aménagement du terrain de l’ancienne gare d’Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 236]