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Juin 2006

Conseil Municipal

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Vœu relatif à la protection et à la promotion des faubourgs du Temple et Saint-Antoine (10e, 11e et 12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 218]

Vœu concernant l’étude sur les interventions à réaliser sur le périphérique et ses abords afin d’en limiter les nuisances et d’en optimiser les potentialités au sein de l’agglomération dans le cadre d’une concertation avec les collectivités limitrophes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 186]

Vœu relatif au signalement de parcelles du XIe arrondissement pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 216]

Vœu relatif à la création d’un marché à proximité du square Georges Brassens (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 201]

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 8, rue de l’Orillon (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 212]

Vœu relatif à l’engagement d’une étude portant sur la couverture du terrain d’éducation physique du gymnase Poliveau (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 232]

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 258 boulevard Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 207]

Vœu visant à étudier toutes les possibilités d’augmenter le nombre d’emplacements réservés pour construire des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 202]

Vœu relatif à la mise en place de ZPPAUP et de périmètres de protection et de promotion dans les secteurs du Faubourg du Temple et du Faubourg Saint-Antoine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 220]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 109]

Vœu relatif à la réalisation d’une étude concernant la transformation du bassin des Carènes en patinoire sur les terrains du Ministère de la Défense, boulevard Martial-Valin (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 200]

Vœu relatif à la protection et à la promotion des faubourgs Saint-Denis et Saint-Martin (2e, 3e et 10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 219]

Vœu relatif au recensement de toutes les opportunités foncières permettant la création de structures d’accueil pour personnes âgées dépendantes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 196]

Vœu relatif aux changements de destination. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 227]

Vœu relatif à la couverture du TEP du gymnase Poliveau (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 233]

Vœu relatif aux servitudes autoroutières A4 et A15 inscrites au Plan Local d’Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 198]

Approbation du Plan Local d’Urbanisme (Annexes 2, 3/3bis). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 108]

Vœu relatif à l’engagement d’une étude sur les sites du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 195]

Vœu relatif aux logements sociaux familiaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 182]

ins publics. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 109]