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Juin 2006

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Débat

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Vœu déposé par M. CASTAGNOU relatif à la protection des élèves majeurs et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la protection des élèves majeurs et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux époux Rosenberg. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dangers du cannabis au volant. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la cité Loubeyre. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DFPE 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte-garderie situé 1121, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, SGRI 5 - Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des eaux de Paris (CRECEP). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DFPE 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 30 places située 4, rue André-Gide (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. relatif à la difficulté de réception de certaines radios pour les auditeurs des 19e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER, Mme Anne LE STRAT, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Vert” relatif à la publicité lors d’opérations organisées en rapport avec le sport. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Marius Constant. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DF 28 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2004. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Marc Bloch. Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à un soutien de la Ville de Paris au transfert des cendres de Marc Bloch au Panthéon de la République. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, SG 56 - Subvention à l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme” (4e). - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Introduction. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, SGRI 54 - Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées de Java (Indonésie), suite au tremblement de terre du 27 mai 2006. - Montant : 80.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DU - DF 60 - Projet d’aménagement des immeubles situés 1-9 rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Approbation du projet d’aménagement. - Instauration et délégation à l’OPAC de Paris du DPUR sur l’immeuble 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’OPAC de Paris. Instauration du sursis à statuer sur les immeubles situés 1-9, rue Bichat et 43-45 bis, rue du Faubourg-du-Temple (10e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006