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Juin 2006

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Débat

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2006, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DJS 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann sis respectivement 6 avenue Maurice Ravel (12e) et 17 boulevard Kellermann (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DASCO 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions, avec les 18 caisses des écoles, proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DASES 248 G - Chantiers de solidarité internationale 2006. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention et de fixer la participation financière du Département de Paris avec l’association “Léo Lagrange Ile-de-France”, 153, avenue Jean-Lolive, 93500 Pantin, pour l’organisation de cinq chantiers en direction de jeunes en difficulté. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, SGCP 2 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DF 7 G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l’exercice 2005. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DASES 169 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour l’ouverture d’un centre social aux Amandiers en vue de la réouverture du centre social sis 38, rue des Amandiers (20e), et de fixer la participation financière du Département de Paris pour l’exercice en cours. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DF 9 G - Emission d’un titre de recettes à l’encontre de l’Etat pour la compensation du RMI/RMA. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, DASES 177 G - Plan de renforcement du dispositif de prévention spécialisée : création de 5 postes complémentaires. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, Annexe - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Adoption, par un vote global de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2006

2006, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / JUIN 2006