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Juin 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 12ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DASCO 139]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Muse en Circuit”, dont le siège social est situé 18, rue Marcellin-Berthelot 94140 Alfortville, au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 235]

DLH 113 - Rectification de la description de l’assiette du bail emphytéotique consenti le 2 novembre 2005 à l’OPAC. - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d’une parcelle construite à usage de local commercial située 9 quai Louis Blériot (16e). Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DU -]

Approbation des modalités d’attribution d’une subvention à l’agence Ideactif dans le cadre de l’organisation d’un spectacle musical sur le thème de l’Afrique sur la Place de la Bastille le 13 juillet 2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente liant la Ville, RFI et Idéactif. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SG 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association “Caravansérail et Cie” dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), une subvention d’aide au projet pour l’organisation du “New Bled Festival” 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 333]

Travaux de restructuration du jardin Flandre Tanger Maroc (19e). - Allotissement des travaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPJEV 75]

Demande de transfert du siège social de la congrégation “Province de France de la Société de Marie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DDATC 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES GARDONS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 56.102 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DFPE 53]

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de reprographie, de tirage de plans incluant des fournitures et des prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 3 lots séparés. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commandes correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DALIAT 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique avec “France Euro Habitat” portant location de lots communaux dans les immeubles en copropriété situés 62/64, rue Vieille du Temple (3e) et 11, rue Hélène Jakubowicz (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DLH 90-2°]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Collectif 4 Ailes” sise 3, Sente des Dorées (19e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SGRI 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 30.669 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DFPE 85]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre - Porte Clignancourt du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPVI 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Viaduc des Arts” prévoyant l’attribution d’une subvention à l’association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DDEE 147]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’Association de Culture Berbère, 37 bis rue des Maronites (20e), au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 244]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel, 2, passage de la Fonderie, (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 360]

Subvention à l’association “Compagnie Confidences”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SG 63]

Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Forum des Halles, zone Bourse-Saint-Eustache - 1er) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la société Carilis. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DJS 392]

Subvention à l’association “Coordination Lesbiennes en France”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SG 64]

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DF 30]