Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2007

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation de céder à la SEMAVIP l’ensemble immobilier situé 39/45, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DU 93]

Acquisition auprès de la SEMAPA de 4 parcs de stationnement publics situés dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13e). MM. Denis BAUPIN et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DU 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD), et de la Région Ile de France, la deuxième tranche des subventions accordées pour la réalisation des opérations de construction ou d’extension de bibliothèques, ainsi que pour l’informatisation des bibliothèques spécialisées. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Galipette” gestionnaire d’une crèche parentale située 12, rue Botha (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 58.166 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DFPE 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2007. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DASCO 87]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 05/26.129 signé avec le groupement conjoint DPM Patrasco Architectures, titulaire mandataire, et Coplan Ingénierie, co-traitant, relatif aux travaux d’aménagement de locaux de travail pour artistes dans l’immeuble communal d’artistes sis 59, rue de Rivoli (1er). Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant dans le cadre de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPA 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’association des Eclaireuses Eclaireurs de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DJS 328]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “International Dreems Associated I.D.A.” située 2 ter, passage de Clichy (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 274]

Attribution d’une subvention au Théâtre des Bouffes du Nord sis 37 bis boulevard de la Chapelle (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SGRI 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DPJEV 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), afin d’organiser la 7e édition de l’opération “Cinéma au clair de lune” qui aura lieu en août 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SG 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations d’hébergement informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DSTI 31]

Subvention au Centre National de la Recherche Scientifique - Délégation Paris B. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DASCO 126]

Vœu concernant l’avenir du Théâtre de Verre, squat artistique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 V. 164]

DF 92-1° - Déclassement de l’emprise de voirie au droit du 84, rue Julien Lacroix/ 56, rue de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DU -]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris, angle de la Chaussée d’Antin et de la rue La Fayette (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 305]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société PIERRON EDUCATION, relatif à la fourniture et à la livraison de matériels de mathématiques, sciences et technologie destinés aux établissements scolaires du 1er degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DASCO 115]

DPVI 20 - Subvention à l’”Association de Graines de Soleil” pour son action en faveur des femmes. Mmes Anne HIDALGO, Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 SG 82]

MA 19 - Subvention à l’Association “Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe”, pour la mise en œuvre du troisième concours d’écritures théâtrales en Caraïbe. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” route du Champ de manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2007 [2007 DAC 123]