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Juin 2008

Conseil Général

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G - Subventions à divers collèges publics Parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASCO 32]

G - Subvention à l’association “Santé Charonne” (11e), pour son action d’accès aux droits et soins pour des personnes en situation de précarité au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 116]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre de pédiatrie et de rééducation interdépartemental de Bullion Longchêne (Yvelines). Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 R. 98]

G - Approbation de conventions types entre le Département de Paris et les établissements publics locaux d’enseignement précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASCO 15]

G - Subvention à l’association “Les Musicoliers” (17e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 192]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative du Plan régional d’élimination des déchets ménagers. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 R. 101]

G - Subvention à l’association “e-seniors” (11e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 189]

G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 100]

G - Signature d’une convention avec l’association “Actions Traitements” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 168]

G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DF 83-1°]

G - Subvention à l’association “P.H.A.R.E Pour l’Harmonie des relations Enfants-Parents” (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 117]

G - PDI. - Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association La Clepsydre - 68 rue Armand Carrel (19e) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant: 266.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 101-1°]

G - Signature avec 10 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, de conventions fixant l’attribution de participations pour 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 227]

G - Signature d’une convention avec l’asso-ciation “EMMAÜS” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 97]

G - 2008 DF 9 G - Approbation du Compte administratif 2007 et du compte de gestion 2007 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 224]

G - Dotation au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e) pour travaux de détartrage mécanique et chimique des sous-stations du système de chauffage de l’établissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASCO 39]

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d’informations sociales de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 256]

G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DF 83-2°]

G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association AUTISME 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du “P’tit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’as-sociation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DASES 44]

G - Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2008 [2008 DPA 33]