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Juin 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Indemnisation de Mme Catherine PETIT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 107]


Vœu relatif à la situation des 200 logements du 7-9, rue Nicolas Houël (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 50]


Vœu relatif au maintien de la desserte du quartier dit des Frères Voisin par le bus 39. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 69]


Vœu relatif aux mesures de carte scolaire proposées par l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 82]


Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 74]


Vœu relatif à la création d’une maison sociale dans le 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 80]


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