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Juin 2008

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Débat

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Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, à M. le Préfet de police, relative aux demandes de régularisation des travailleurs sans papiers. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DDATC 43 - Signature d’une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 12.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Modification de la composition de commissions. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au stationnement des bateaux logements. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif à l’avenir du collectif d’artistes Comète 347 situé 45, rue du Faubourg du Temple à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la lutte contre les crimes et délits sexuels à Paris. Voeu de l’Exécutif. Voeu déposé par le groupe communiste relatif aux victimes de violences sexuelles et de violences conjugales. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DF 47 - Dispositions permettant à la SEMAVIP et à la RIVP de participer à l’achat de l’entrepôt Ney, 1 à 15 boulevard Ney (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au “Pavillon de l’Eau”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

2008, DASES 235 G - Signature d’une nouvelle convention avec la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 190 G - Subvention à l’association “Délidémo” (12e) au titre de 2008. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 224 G - Compte administratif 2007 et compte de gestion 2007 du budget des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 256 G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d’informations sociales de la DASES. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DF 84 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2007. Débat / Conseil général / JUIN 2008

2008, DASES 100 G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2008. - Montant : 10.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’association “Le Rire Médecin”. Débat / Conseil général / JUIN 2008

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUIN 2008