Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juin 2008
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (110)
> Conseil général (18)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut
2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
Introduction.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
2008, Modification de la composition de Commissions.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
2008, DASES 44 G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Autisme 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du “Ptit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’association. - Montant : 35.000 euros.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
2008, DF 83 - 1° - 2° - 3° G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2007. - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement.
Débat / Conseil général / JUIN 2008
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
haut
