Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Ere de jeu” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 67]

Subvention à deux associations (GISTI, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’association GISTI. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 34]

Vœu relatif au Collectif d’artistes du 40, rue de la Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 187]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société SMAC un contrat de transaction relatif au marché n° 2008 64 015 - lot 1 - de travaux de réfection de voirie du garage situé 33/35 rue du Port à Aubervilliers (93300). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 27]

Subvention à la NOUVELLE ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET RESIDENTS DE LA RUE GODOT DE MAUROY - N.A.C.G.M. (9ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 153]

Subvention à l’association “Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis” (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 160]

Projet d’aménagement de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 46-2°]

Subvention à l’association LE VILLAGE DE LEVIS (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 148]

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle : souscription de divers avenants. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 120]

Signature d’un avenant n° 1 au marché n° 08-34019 passé avec la Société Française Restauration Service relatif à la prestation de services d’assistance technique pour la conception et l’élaboration de menus, et l’approvisionnement général en denrées brutes pour la réalisation des repas dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 324]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B) pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Françoise Lagrange” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 165]

Signature d’un premier avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 270]

DJS 308 - Signature avec l’association “Compagnie Résonances” (18e) d’une convention pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 198]

Modification du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 124]

Signature d’une convention avec l’association “Championnet Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 106]

Subventions à onze associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 44]

Délégation du droit de préemption urbain à “Paris Habitat OPH” sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10ème) et 13, rue Pierre Budin (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 158]

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 334]

Subvention à l’association “Fonds Social Juif Unifié” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 277]

Signature du marché en sept lots “Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DRH 32]