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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc FNACA. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 224]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DVD 4]

Approbation de l’avenant n°1 au marché n°06.72.050.00 conclu avec la société SAS ESII relatif à la fourniture et mise en œuvre de systèmes de gestion de l’accueil et des files d’attente pour la Préfecture de police et autorisation donnée à M. le Préfet de police de signer l’avenant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 48]

SGRI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Déclaration “Compte à rebours 2010” pour la sauvegarde de la biodiversité à l’horizon 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 122]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Centre d’Actions Locales du XVIIIè “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Toupie” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 31]

Subvention à l’association “L’Aquilone” (20e) pour une action conduite dans le 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 284]

Subventions à six associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 27]

Subvention au Comité de Paris (18e) de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc (F.N.A.C.A.). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 223]

2009 DF 19 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2008. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 107]

Subvention à l’association Vivement l’Ecole (17e) pour son action en faveur de l’intégration scolaire d’enfants autistes. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 96]

Subvention à l’association “Compagnie Confidences”. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 31]

Indemnisation de M. Michel CHEVALIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 96]

DF 18 - Approbation du compte de gestion pour 2008, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DALIAT 21]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des locaux suite au départ de la Section Locale du 14ème arrondissement à la Mairie du 14ème arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 194]

Subvention à l’association Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul Méfano (Etudes et Expressions des Modes Musicaux (94500) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 202]

Vœu relatif à la situation d’“Hôtels réunis” dans le 20ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 183]

Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l’immeuble situé 4, rue de Chaumont (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DLH 41]

Vœu relatif au droit des étrangers en rétention administrative. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 205]

Subvention à l’association Lyre et Muses (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 143]

Demande de subvention à l’Etat pour la réalisation de travaux de rénovation au “Théâtre du Rond-Point” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 304]