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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subventions à six associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 27]


Subvention à l’association “Compagnie Confidences”. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 31]


Indemnisation de M. Michel CHEVALIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 96]


Vœu relatif à la situation d’“Hôtels réunis” dans le 20ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 183]


Vœu relatif au droit des étrangers en rétention administrative. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 205]


Subvention à l’association Lyre et Muses (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 143]


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