Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Subvention à l’association Compagnie Lunatic (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 52]


Vœu relatif au relogement des expulsés du 9, rue Waldeck-Rousseau (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 182]


Vœu relatif au stationnement des voituriers. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 197]


Subventions à treize associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 43]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <