Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention à l’association “Oasis 18” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 332]


vœu relatif au maintien des emplois vie scolaire à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 177]


Vœu de l’Exécutif relatif à la situation des petits marchés de quartier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 192]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <