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Juin 2009

Conseil Municipal

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2009, DASCO 82 - Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2009. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mmes Geneviève BERTRAND, Catherine BRUNO, M. Jean-Marie CAVADA, Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Fabienne GASNIER, Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE et Mme Anne TACHÈNE relatif au respect de la loi de 1985 sur l'obtention de la mention "mort en déportation". Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux nouvelles structures d'accueil de la petite enfance dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Votes spécifiés. Groupe "Les Verts" - Positions de vote. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la pose de plaques rappelant l'interdiction de jeux de ballons dans les rues Leroi-Gourhan et Georges-Dumézil (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Félicitations. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Denis BAUPIN et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au réaménagement de la place de la République : respect des engagements pris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DASCO 4 - Lancement d'un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de structures de jeux extérieurs, intérieurs de motricité, de revêtements de sols et maintenance des équipements de jeux et sportifs gérés par la DASCO, la DFPE et la DEVE. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du parti de Gauche, relatif aux dysfonctionnements des ascenseurs dans les logements sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DDATC 112 - Mise en oeuvre de la communication "Pour un meilleur service de proximité aux Parisiens". Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la voiture de fonction des Maires d'arrondissement. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux indemnités de représentation des Maires d'arrondissement. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'augmentation de l'enveloppe budgétaire allouée aux cabinets des mairies d'arrondissement. 2009, UMPPA 01 - Pour une vraie démocratie de proximité au service des Parisiens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DLH 106 - Communication au Conseil de Paris relative à la charte des mutations des bailleurs parisiens. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'application des surloyers dans le parc social. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des emplois de vie scolaire à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DPA 32 - Approbation du principe de création de 3 aires d'accueil pour les gens du voyage, rue Lucien Bossoutrot (15e) au bois de Vincennes (12e) et au bois de Boulogne (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de construire. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DASCO 96 - Subvention à l'association "Vivement l'Ecole" (17e) pour son action en faveur de l'intégration scolaire d'enfants autistes - Montant : 13.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DDATC 114 - Retrait de la délibération 2009 DDATC 68 instaurant un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif relatif au droit d'interpellation. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 286 - Signature d'une convention avec l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation des festivals "Musiques et jardins" et "Jazz nomades - La voix est libre". - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DJS 379 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par la société Lagardère Paris Racing Ressources pour effectuer des travaux de rénovation du clubhouse sur le centre sportif de la Croix-Catelan (16e). Vœu déposé par Mmes Fabienne GASNIER, Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants tendant à ce que le permis de construire soit soumis aux engagements de développement durable et de mise en conformité avec le Plan Climat. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DFPE 121 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "GRENADINE ET MENTHE A L'EAU" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). Montant : 48.321 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DDEE 155 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO ESTEE LAUDER COMPANIES pour l'exploitation de son magasin "MAC" (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009