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Juin 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au relogement des expulsés du 9, rue Waldeck-Rousseau (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par les groupes "Les Verts", Communiste et élus du Parti de Gauche et Mouvement Républicain et Citoyen relatif à la situation des modèles vivants des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux réformes de l'Education nationale. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE, MM. Jean TIBERI, Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la présentation d'un bilan des coûts liés à l'acquisition du nouveau siège de "Paris-Habitat-OPH". Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 68 - Subvention à l'association "Le Théo-Théâtre" (15e). - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au redéploiement sur le 16e arrondissement d'agents de propreté. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 387 - Signature d'un avenant n° 1 au marché public de services confiant la production de l'édition 2009 de "Paris en toutes lettres" à la SARL "Le 3e Pôle". Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DEVE 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une déclaration préalable à l'aménagement du carrefour des cascades, Bois de Boulogne (16e) et à lancer un appel d'offre, à deux lots séparés, relatifs à cet aménagement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, PP 46 - Approbation du compte administratif de la Préfecture de police pour 2008 et affectation des résultats de l'exercice 2008 du budget spécial de la Préfecture de police. 2009, PP 45 - Approbation du compte de gestion 2008 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au climat ultra sécuritaire et à la politique d'intimidation du Gouvernement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Introduction. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation de l'association "Les amis de Tolbiac". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la carte scolaire. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Désignation d'un Conseiller de Paris dans un organisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009