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Juin 2009

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Débat

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2009, Annexe n° 3 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au stationnement des voituriers. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DDATC 112 - Mise en oeuvre de la communication "Pour un meilleur service de proximité aux Parisiens". Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la voiture de fonction des Maires d'arrondissement. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux indemnités de représentation des Maires d'arrondissement. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'augmentation de l'enveloppe budgétaire allouée aux cabinets des mairies d'arrondissement. 2009, UMPPA 01 - Pour une vraie démocratie de proximité au service des Parisiens (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la protection des forces de sécurité dans l'exercice de leurs missions. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Mmes Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture au public du court de tennis n° 3 du stade Mourlon (15e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux déplacements et à la circulation sur le périmètre Porte de Champerret/Porte d’Asnières/Porte de Clichy. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 204 - Subvention à l'association "L'Itinéraire" (7e), au titre de 2009. - Montant : 8.000 euros. 2009, DAC 234 - Apposition d'une plaque commémorant l'installation du siège du gouvernement de la Catalogne en exil entre 1948 et 1954 au 10 de la rue de Washington (8e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux manifestations ponctuelles de la Mairie de Paris dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au foyer de travailleurs migrants Bisson, dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. François DAGNAUD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'actualisation des textes réglementaires permettant la verbalisation des infractions à la propreté. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 249 - Subvention à l'association "M.A.P. Musiques Actuelles à Paris" (20e) au titre de ses activités en 2009. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au stationnement des deux-roues motorisés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DDEE 44 G - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 227.000 euros. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Question de la séance du Conseil de Paris du lundi 8 juin 2009 siégeant en formation de Conseil général. QE 2009-1028 G Question de M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le règlement des taxes de balayage par les établissements publics locaux d’enseignement. Libellé de la question : Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DAJ 11 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'installation de défibrillateurs dans l'ensemble des équipements publics de la Ville de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2009

2009, DASCO 30 G - Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l'année scolaire 2009-2010. Débat / Conseil général / JUIN 2009