Paris Politiques
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Subvention à l’association “Solidarité Paga Lagny Davout” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 324]
Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 84 M, boulevard PEREIRE (17e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 188]
Compte administratif général d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 41-1°]
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, “Les P’tits Loups” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 47]
Subvention à l’association “PRO/ART” (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 255]
Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 92]
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 98]
Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club Universitaire de France” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 75]
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le Groupement Thierry Van de Wyngaert, pour le réaménagement du bâtiment “Phébus” situé 35, avenue Guy Moquet (94450 LIMEIL-BREVANNES), nécessaire au regroupement des services de soutien et de formation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 44]
Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 46-1°]
Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 191]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGECO en date du 13 décembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 10]
Subvention à l’association “Fédération Musicale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 241]
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Balustrade” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Balustrade” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 216]
Signature d’une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation du tournoi TIPIFF. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 182]
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