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Juin 2009

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Déliberation

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G - Approbation du principe de réalisation de prestations d’exploitation et de maintenance des locaux de la D.A.S.E.S 94/96, quai de la Rapée et rezde-chaussée de l’immeuble mitoyen de bureaux 8/10, avenue Ledru Rollin (12e) et des modalités de passation du marché de prestations de services correspondant. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DPA 47]

G - Signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec “EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU MORIN pour la restructuration, extension et construction de locaux pour la création d’une agence d’aide sociale à l’enfance 8 et 8bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DPA 42]

G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 328]

G - Subvention à l’association Ressac (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 9]

G - Subvention à l’association “Astrée” (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 236]

G - Subvention de fonctionnement à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e), pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile de France. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 281]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association ARDDS (20e), accueil et formation des parisiens devenus sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 282]

G - Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi” (8e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 274]

G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour quatre d’entre elles et d’une convention pluriannuelle pour une autre d’entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme “Fêtez Clairs”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 123]

G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DF 5]

G - Signature de la convention conclue avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) 10 rue du Noyer Lambert à Massy (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) puis, à compter du 1er juin 2009, d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 228]

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASCO 34]

G - Vœu relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l’usage de drogues. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 V. 26]

G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation Maison des Champs” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 206]

des membres présents Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DU 6]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Française des Polyarthritiques” (AFP) (19e), pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 279]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 288]

Subvention au Comité du 7e arrondissement de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 212]

Signature d’une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades - La voix est libre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 286]

Signature des marchés article 30 relatifs à l’encadrement des ateliers bleus sportifs de l’année scolaire 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 336]