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Juin 2009

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Déliberation

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Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Libellule et Papillon” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 164]

Subvention à l’association “Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 192]

Subvention à l’association “L’ACORT (L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie)” 39, boulevard de Magenta (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecole - parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 279]

Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l’EURL HOTEL DE FRANCE dans l’immeuble communal 56-58, rue Piat (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DLH 54]

Avenant à la promesse de vente d’emprises issues des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 148]

Subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 42]

DDEE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Faubourgs Numériques” pour le développement et l’animation de Parix Mix, le “système productif local - musiques du monde” à Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 45]

Signature d’un avenant n° 1 au marché public de services confiant la production de l’édition 2009 de “Paris en toutes lettres” à la SARL “Le 3e Pôle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 387]

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restructuration du service de restauration de l’école maternelle 16, rue Dautancourt (17e) et du déplacement des réserves à l’école élémentaire 23, avenue de St-Ouen (17e) ainsi que du dépôt des permis de construire et de démolir nécessaires s’y rapportant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 36]

Signature d’une convention avec l’association “La pépinière Mathis” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 15]

Lancement d’un marché article 30 relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 14-18 rue Viala (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 274]

Fixation du montant de la redevance perçue par la DALIAT pour les activités circassiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DALIAT 18]

Indemnisation de la Société Carl STAHL, suite aux désordres affectant les clôtures de l’école primaire, 31-35, rue Godefroy de Cavaignac (11e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 128]

Subvention à l’association “Atelier de tricotage de la Goutte d’Or”, 2 rue des Gardes à Paris 18ème, pour l’organisation de son projet 2009 “Chaussettes Orphelines”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 151]

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Port Autonome de Paris pour la production d’un stand à partir du recyclage d’un conteneur maritime pour l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 69]

Subvention à l’association La Nuit comme en plein Jour (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 416]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la société Icade en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, une installation de réfrigération située 92-98, boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 93]

Vœu relatif au réaménagement de la place de la République : Respect des engagements pris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 195]

Signature de 69 marchés relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2009-2010 en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques la convention mettant à la disposition de la Ville de Paris le jardin de l’hôtel Salomon de Rothschild, situé à l’angle de la rue Balzac et de l’avenue de Friedland (8e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 50]