Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l’Association La Piccola (77760 Boissy aux Cailles) pour un spectacle musical au Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 278]

Subventions à quatorze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 100]

Subvention à l’association Pour que l’esprit vive (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 282]

Vœu relatif au développement des clauses sociales d’insertion dans les marchés publics et para-publics (2010 SGCP 4). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 142]

Subvention au P.U.C. Omnisport pour la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 237]

Subvention à la Section de Paris - Fédération nationale des combattants volontaires 1914-1918, 1939-1945, résistance, T.O.E, A.F.N, et missions extérieures (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 258]

DU 80-3°- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH -]

Vœu relatif à la situation des travailleurs sans papiers Place de la Bastille. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 162]

Vœu relatif à la situation de Pôle emploi. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 137]

Signature d’une convention avec 4 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPP 18]

Vœu relatif à la commémoration de l’Appel du 18 juin 1940. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 132]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “Paris Habitat – OPH”, en vue du financement de locaux commerciaux et locaux d’activité compris dans différents programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 55]

: Diffusion par la ville de Paris des données publiques en sa possession. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAJ 18]

Communication de la liste des marchés attribués du 12 avril 2010 au 6 mai 2010. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAJ 14]

Subvention de fonctionnement à l’association Prix Jean Vigo. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 129]

Communication du Maire de Paris relative à la loi n°2009-974 du 10 août 2009 réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 164]

Cession à “Paris-Habitat OPH” de plusieurs lots de copropriété dépendant de l’immeuble situé 161 rue Faubourg Saint-Antoine, 10-12 rue Candie et 6 passage Saint-Bernard (11e), en vue de la création de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 64]

Subvention à l’association village Saint-Paul – Le Marais(4e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 112]

Fixation des nouveaux tarifs des établissements d’enseignement artistique (Ateliers Beaux Arts). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 179]

Vœu relatif à la création de places de stationnement dédiées aux vélos aux abords des nœuds de transports en commun. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 150]